Mentions légales

date de création : 8/02/2019
date de modification : 18/01/2024

Le site web http://amisdejeanrous.com est dédié à l’activité de l’Association des Amis de Jean Rous basée dans les Pyrénées-Orientales.

Le site web appartient à l’association et les contenus sont prêtés ou ont été achetés par l’association. Les contenus sont disponibles à titre informatif, et ne peuvent être utilisés sans l’accord de l’association et de son président Pierre Chevalier.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.amisdejeanrous.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : L’association Jean Rous
  • Responsable éditorial : L’association Jean Rous et son président Pierre Chevalier
  • Responsable des publications : L’association Jean Rous et son président Pierre Chevalier
  • Webmaster : Anne-laure Figuéras
  • Siège social : 9 rue des pujals, 66 500 CATLLAR
  • Email : contact
  • Site web : amisdejeanrous.fr
  • Hébergement : OVH – SAS au capital de 10 174 560 €,
    • RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
    • Code APE 2620Z
    • N° TVA : FR 22 424 761 419
    • Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conditions Générales d’Utilisation

Bienvenue sur le site web de l’association « Les Amis de Jean Rous ». L’utilisation de ce Site est soumise aux présentes Conditions Générales d’Utilisation (les « CGU »). En accédant au Site, vous acceptez de respecter ces CGU. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser le Site.

  1. Droits d’Auteur et Propriété Intellectuelle
    Tout le contenu présent sur le Site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, images, vidéos, graphiques, logos, est la propriété exclusive de l’association « Les Amis de Jean Rous » et est protégé par des lois sur les droits d’auteur.
    Vous acceptez de respecter tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle liés au contenu du Site. Aucune reproduction, distribution ou modification du contenu n’est autorisée sans une autorisation écrite préalable de l’association « Les Amis de Jean Rous.
  2. Utilisation du Contenu
    Vous pouvez utiliser le contenu du Site à des fins personnelles, non commerciales, sous réserve de respecter les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
    Toute utilisation du contenu à des fins commerciales, de distribution, de reproduction ou de modification nécessite une autorisation écrite expresse de l’association « Les Amis de Jean Rous.
  3. Collecte des Données Personnelles
    Lorsque vous utilisez des formulaires sur le Site, vous consentez à la collecte et au traitement de vos données personnelles. Ces informations sont collectées dans le seul but de permettre le fonctionnement de l’association, notamment pour vous informer sur nos activités, vous impliquer dans nos projets, ou pour répondre à vos demandes spécifiques.
    L’association « Les Amis de Jean Rous s’engage à protéger la confidentialité de vos données personnelles et à les traiter conformément aux lois applicables sur la protection des données.
  4. Utilisation du Site
    Vous vous engagez à utiliser le Site conformément à toutes les lois applicables et à ces CGU.
    Il est interdit d’utiliser le Site d’une manière qui pourrait causer des dommages, des interruptions, des dysfonctionnements ou tout autre impact négatif sur le fonctionnement du Site.
  5. Responsabilité et Garantie
    Bien que nous nous efforcions de fournir des informations précises et à jour, l’association « Les Amis de Jean Rous ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la fiabilité du contenu du Site.
    L’association « Les Amis de Jean Rous ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct, indirect, spécial, consécutif ou punitif résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser le Site.
  6. Modification des CGU
    L’association « Les Amis de Jean Rous se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

En utilisant ce Site, vous acceptez d’être lié par ces CGU. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser le Site.

Pour toute question concernant ces CGU, veuillez nous contacter via le formulaire de contact du site.